Il ne fait que préciser les statuts de l’association GV LE FOREZ, domiciliée Maison de la Commune, 11bis rue Gambetta à Feurs, il ne saurait s’y substituer. Il ne doit pas être en contradiction avec ceux-ci ou avec la loi.

Approbation et modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur est approuvé, et peut être modifié pour suivre rapidement les évolutions de l’association, en Assemblée Générale conformément à l’article 15 des statuts. Il est opposable à tous les membres de l’association et à ses dirigeants (mais pas aux salariés ou aux intervenants ponctuels) et il a pour but d’apporter des modalités pratiques aux règles de fonctionnement de l’association, principalement les rapports de l’association avec ses membres, et les conditions d’exercice de l’activité. Il entre en vigueur le lendemain de son approbation. Le règlement intérieur est remis à l’ensemble de ses membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. Il fait partie également des documents publiés sur le site de l’association (www.gvleforez.fr).

Adhésion à l’association – Conditions de paiement et de remboursement de l’adhésion

1 - L’adhésion à l’association est acquise aux personnes à jour de la cotisation et de la licence.

2 - L’inscription à l’association implique l’adhésion du membre à la Fédération Française d’Education Physique et de Gymnastique Volontaire (FFEPGV). La Fédération adresse à chaque membre une licence sportive dématérialisée pour l’année sportive en cours (valable du 1er septembre au 31 août de l’année suivante).

3 - La cotisation annuelle doit être versée au moment de l’inscription. Les coupons-sport, chèques vacances et chèques sport et bien-être sont acceptés. Des facilités de paiement peuvent être accordées, sous forme d’un paiement différé, ou fractionné, mais les chèques doivent être remis le jour de l’inscription avec indication des dates de mise en paiement souhaitées. Une réduction est consentie pour les couples, ainsi que les membres d’une même famille.

4 - Les attestations destinées aux comités d’entreprise ou employeurs doivent être demandées au moment de l’adhésion. Un certificat médical d’aptitude physique est obligatoire pour les adhérents. L’inscription ne sera validée qu’à réception du dossier complet.

5 - La cotisation comprend :

• Le prix de la licence délivrée par la FFEPGV,
• Une participation, qui est reversée au Comité Départemental de l’EPGV Loire (CODEP),
• Une adhésion qui reste acquise à l’association pour régler ses frais liés à son fonctionnement.

Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation, même partiel, en cours de saison en cas de démission, d’absence, d’exclusion ou de maladie d’un membre.

6 - Chaque adhérent doit être en mesure de présenter sa licence sur simple demande des membres du bureau ou des animateurs.

7 - Pour les séances d’aquagym, les inscriptions se prennent au semestre, et font l’objet d’un coût supplémentaire de cotisation correspondant aux cours d’aquagym et aux entrées de piscine facturés par le prestataire de service (FOREZ AQUATIC actuellement).

8 - Pour les seules inscriptions aux séances nautiques, il est demandé d’adhérer au club GV LE FOREZ moyennant une cotisation incluant la licence à la FFEPGV et une participation pour les frais de fonctionnement de l’association.

Assurance

La licence délivrée par la FFEPGV est accompagnée d’une assurance de responsabilité civile et d’une assurance dommages corporels. Chaque adhérent peut prendre connaissance des garanties sur simple demande auprès de l’association. Celles-ci sont affichées au panneau réservé au club au gymnase N°1, lieu principal de pratique des activités sportives. Tous les adhérents sont informés qu’ils ont la possibilité de souscrire auprès de l’association, et au moment de l’inscription, une garantie indemnisation des dommages corporels renforcée (assurance IA plus). Cette garantie est facultative.

Fonctionnement des séances de gymnastique et d’aquagym

1 - Les cours de gymnastique débutent à la mi-septembre, pour se terminer le 30 juin de l’année suivante.

2 - Durant les vacances scolaires tous les cours sont suspendus, faute d’ouverture des locaux mis à la disposition du club.

3 - Dès lors que son inscription est validée, tout adhérent peut participer à une ou plusieurs séances de gymnastique par semaine, pour le même montant de cotisation.

4 - La section s’efforce d’acheter du matériel de qualité à l’usage de tous. Les adhérents s’engagent à en prendre soin et à le ranger en fin de séance aux emplacements prévus. Toute dégradation, volontaire ou non, entraînera le paiement des frais de remise en état.

5 - Les licenciés peuvent participer aux différentes activités organisées par l’association ou par ses animateurs, ainsi qu’aux activités et stages sport loisirs mis en place pour ses membres par la Fédération ou par ses Comités départementaux (CODEP).

6 - Pour les séances d’aquagym, le nombre de participants est limité. Si au cours de la saison, certains licenciés cessent cette activité définitivement, ils doivent le signaler au bureau afin qu’un autre adhérent dispose de la place ainsi libérée. Les cours débutent fin septembre pour se terminer à la mi-juin de l’année suivante.

Règles d’hygiène et de sécurité

1 - Chaque adhérent veillera à porter une tenue compatible avec la pratique et la sécurité des activités sportives. Il est indispensable de réserver une paire de chaussures propre à l’usage exclusif des salles de gym mises à la disposition du club (disposition exigée par la Mairie, le Centre social et Forez Aquatic qui concèdent au club l’utilisation des locaux). Il s’agit de respecter l’état du sol des salles pour les autres utilisateurs.

2 - Les enfants des adhérents, ou toute autre personne ne faisant pas partie de l’association, ne sont en aucun cas autorisés à pénétrer dans les salles de cours.

3 - L’adhérent est tenu de respecter les consignes données par l’animateur sportif.

4 - Lors des séances de sport, chaque adhérent reste responsable de la dégradation, perte ou vol de ses effets personnels

5 - En cas de blessure lors d’un cours ou problème particulier, l’adhérent informera un des membres du bureau dont les coordonnées figurent sur le tableau d’affichage (un membre du bureau, ou un membre actif, étant présent pratiquement à chaque séance de gymnastique).

6 - La GV LE FOREZ ne sera pas tenue pour responsable de la suspension d’utilisation des bassins pour cause d’hygiène IMPORTANT : la douche est obligatoire avant l’accès aux bassins.

Discipline

1 - Les adhérents sont tenus de respecter les horaires, le matériel et les locaux mis à leur disposition.

2 - Pour un respect mutuel il est demandé à chaque adhérent de patienter en silence dans le couloir, en attendant l’heure précise de son cours.

3 - Les adhérents doivent adopter un comportement courtois et respectueux tant vis-à-vis des autres membres de l’association que de ses dirigeants, salariés ou prestataires externes.

4 - Les adhérents s’engagent à respecter le règlement intérieur applicable aux locaux mis à la disposition de l’association pour la pratique de l’activité.

5 - Il est strictement interdit d’introduire des boissons alcoolisées dans les locaux mis à la disposition de l’association.

Radiation

Conformément aux statuts la radiation d’un membre peut être prononcée pour les motifs suivants :

• Démission
• Décès
• Matériel détérioré
• Comportement dangereux, ou non conforme à l’éthique de l’association
• Propos irrévérencieux ou désobligeants envers d’autres membres, dirigeants ou salariés
• Non-respect des statuts ou du règlement intérieur

La décision de radiation sera notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception.

Fonctionnement de l’association

1 - Conformément aux statuts, la présence ou la représentation à l’Assemblée Générale est obligatoire pour tous les membres adhérents. La convocation sera remise soit par courrier électronique, soit distribuée lors des séances de gymnastique et par affichage. Tous les adhérents à jour de leur cotisation ont une voix délibérative à l’AG.

2 - L’Assemblée Générale a lieu après la certification des comptes effectuée par un vérificateur aux comptes désigné lors de l’AG de l’année précédente.

3 - Les adhérents sont invités à adresser leurs questions écrites au moins 5 jours avant l’AG. Les questions doivent porter sur un point figurant à l’ordre du jour.

4 - Rôle des membres du Bureau :

• Le Président : le Président est le mandataire de l’association. Les statuts précisent qu’il « représente l’association dans tous les actes de la vie civile ». Il est habilité à signer les contrats. Il préside les réunions de bureau et l’Assemblée Générale. Il présente à l’AG le rapport moral, le bilan des activités et de la vie du club, et les actions à venir.
• Le Trésorier : il procède à l’enregistrement des pièces comptables, il prépare les différents paiements (fournisseurs, salariés…), la clôture des comptes et présente à l’AG le rapport financier et le budget prévisionnel.
• Le Secrétaire : il est chargé de la rédaction des PV de réunions, de la tenue des différents registres de l’association, procède aux déclarations en préfecture.

5 - Chaque adhérent peut demander à avoir accès aux pièces comptables, rapport financier et budget prévisionnel lors de l’Assemblée Générale.

Ce règlement intérieur (RI) a été approuvé lors de l’Assemblée Générale du 22 janvier 2016.